Le Passeport Européen

Depuis de nombreuses années, les pays membres de l'Union Européenne ont entamé une lutte sans merci contre la rage. En ce début de XXIè siècle, les cas de rage recensés sont très rares, (un peu plus de 500 cas en 1990, moins de 10 en 2001), ce qui a permis à l'Union Européenne d'envisager une organisation simplifiée du déplacement des animaux de compagnie détenus par des particuliers, (chiens, chats et furets), au sein de l'Union Européenne, (sauf pour l'Angleterre, l'Irlande et la Suède qui ont un régime spécial).

Le règlement CE N° 998/2003 du Parlement Européen et du Conseil du 26 mai 2003, modifiant la Directive 92/65 CEE du Conseil, vient définir les conditions de cet assouplissement. Ce règlement renforce les conditions de protection de la faune et de la flore, pérennise la lutte contre la rage et la lutte contre le trafic des animaux. Il établit  les dispositions arrêtées pour les mouvements non commerciaux d'animaux de compagnie, (annexe I du règlement, chiens, chats, furets, mais aussi invertébrés, poissons tropicaux, amphibiens, reptiles, oiseaux, rongeurs et lapins domestiques).

Le Passeport Européen

A compter du 3 juillet 2004, chaque animal devra posséder son passeport européen, dans lequel devra être indiqué au minimum, son vaccin antirabique et son numéro de puce électronique. (Le tatouage sera toléré jusqu'en 2012).  L'animal devra être âgé de plus de 3 mois.

Ce passeport, délivré exclusivement par les vétérinaires, pourra indiquer les autres traitements de l'animal, ce qui devrait faciliter, le suivi médical de l'animal.

Le règlement CE N° 998/2003, définit le format et la présentation du passeport européen, livret de 100 x 152 mm, de couleur bleu, comprenant le sigle de l'UE, le nom de l'UE, le nom du pays de l'animal. Le numéro du passeport étant constitué du n° ISO du pays + le n° de la puce électronique de l'animal. Il est rédigé en anglais et dans la langue du pays de l'animal.

Pour l'Angleterre, la Suède et l'Irlande, l'animal devra avoir en plus, un certificat attestant qu'il aura été testé par un titrage d'anticorps antirabiques au moins égal à 0.5 U/ml, traités contre les parasites, tiques et vers echinococcus.

Pour les Pays tiers, c'est à dire hors membres de l'UE, l'animal doit avoir plus de 3 mois, être identifiés par puce ou tatouage, vaccinés contre la rage, (plus d'un mois et moins d'un an), testé par un titrage d'anticorps antirabiques au moins égal à 0.5 U/ml.

Que peut-il arriver si l'animal de compagnie qui vous accompagne n'est pas en règle ?

Suivant les pays, il peut être mis en quarantaine le temps qu'il remplisse les obligations sanitaires, être purement et simplement renvoyé dans son pays de provenance et au pire même être euthanasié. Il est donc plus prudent, avant tout voyage de bien se renseigner et de remplir les conditions requises par la loi.

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